Textes de droit congolais

Arrêté n°17745 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.BINTSAMOU NDOUNDOU Eliane Davis, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17746 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OSSOKO DALEKOU ECKOMBAND, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17747 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MBEMBA Nadine Marie Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17748 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête: M.NZONZI André (Non publié au JO)

Arrêté n°17749 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.POUNGUI Léopold, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17750 du 13 décembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BITSANGOU Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17751 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBOUNDI MABENGO Henri, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17752 du 13 décembre 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MILELE Albertine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17753 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.YAKANE Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie AI, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17754 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008, 2010, versement et bonification d'échelon de M.MAYELA Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement),... (Non publié au JO)

Arrêté n°17755 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.ZALA François-Xavier Maurice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17756 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUNKATA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17757 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NKOUNKOU MAMPOUYA Célestine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17759 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BATIA Aloïse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17760 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.ONKA née NGANIE Anasthasie Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17761 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MANGALALA Sylvie Sabine, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17762 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007,2009 et versement de Mme.LIBOKO née EWANDENGUE Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17763 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.MOULONGO née MOUKALA Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17764 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 et bonification de Melle.LIBOKO Marie Louise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17765 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MAHOUA-NSEMI née LOUAKOU Marcelline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)