Textes de droit congolais

Arrêté n°19342 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.SAMBA NGANGOULA Sergette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19345 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.EWOUESSO Alphonse, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture). (Non publié au JO)

Arrêté n°19347 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.SINDILA née CARDORELLE Evelyne, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°19348 du 29 décembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOMBOKO née INGOBA Marie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19358 du 29 décembre 2012 portant RCA de Melle.NKOUA Pélagie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19359 du 29 décembre 2012 portant RCA de M.KIBAMBA NGAMBOU Georges, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°19360 du 29 décembre 2012 portant RCA de Melle.MAKAYA Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°19361 du 29 décembre 2012 portant RCA de Mme.MAMPOUYA née MALANDA Pélagie, secrétaire d'administration contractuelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°19366 du 29 décembre 2012 portant RCA de Melle.ALLAM Hortense, aide soignante des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°19368 du 29 décembre 2012 portant RSA de Melle.KISSARI Marie Claudia Parfaite, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°19373 du 29 décembre 2012 portant RSA de M.MBOKO IBARA Stève Bertrand, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques). (Non publié au JO)

Arrêté n°19378 du 29 décembre 2012 portant RSA de M.MOUSSABAGOU Adolphe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19385 du 29 décembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.NGASSAKI Elie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19387 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BOUKA Jean Chrystome, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19389 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PEA Donatien, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°19393 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ANVOUROU Marc, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19396 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOKOUMBOU David, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19399 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête: Mme.KINIAMBI née NGAOUAMA Hélène. (Non publié au JO)

Arrêté n°19402 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MALONGA Jean Pierre, comptable principal des cadres de la actégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°19407 du 29 décembre 2012 portant RSA de M.NDZOUEBALE Marcellin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)