Textes de droit congolais

Arrêté n°19285 du 29 décembre 2012 portant RCA de Melle.NZOUMBA Marceline, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°19288 du 29 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.DANDY NDOMBI Rolland Whillys. (Non publié au JO)

Arrêté n°19293 du 29 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MOTINDABEKA Guy Jonas. (Non publié au JO)

Arrêté n°19295 du 29 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MOUKOUYOU Roger. (Non publié au JO)

Arrêté n°19296 du 29 décembre 2012 portant ouverture d'une CAISSE DE MENUES DEPENSES d'un montant de trente deux millions neuf cent quatre dix neuf mille quatre cent soixante dix (32.999.470) francs CFA au profit de la direction générale de l'aménagement du territoire et du développement régional au Ministère à la présidence de la... (Non publié au JO)

Arrêté n°19297 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONGAGNA André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19298 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.LOUKOMBO Philomène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (admnistration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19299 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KOULINKA Anne Solange, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°19305 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Melle.MAYANDA Colette Bienvenue, sage-feme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°19312 du 29 décembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 de M.OTAMBA-OMIMA Jean Claude, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°19314 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.EPELET Diane Marielle Stella, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19322 du 29 décembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUNAMA Germaine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19323 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.AMPION Emile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19326 du 29 décembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOUCKA née NZIENGUI PEMBA Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19330 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.DOMBO Marie Victorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19331 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.SATHOU MAKANGA Blandine, institutrice adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19334 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.POMBO Thérèse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19335 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.VOUKA Georges anselme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Arrêté n°19340 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 199, 2001, 2003 et 2005, versement et bonification d'échelon de M.NKODIA Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°19341 du 29 décembre 2012 portant promotion et versement à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.ONDONGO NGOUASSO Aimée Sidonie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)