Textes de droit congolais

Arrêté n°18374 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre de l'année 2011 et versement de Mme.MASSENGO née DIAMONIKA BANZOUZI Lety Farnel, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18375 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains inspecteurs d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MAKOUANGOU Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°18377 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.MABIALA François, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18378 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2010 de Melle.HOMBISSA Merril Thésia professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18380 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GAYOULAYE Dong, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18381 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre des années 2008 et 2010 de M.FITY FRançois, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18387 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGAKOSSO MOUABOUERE Inès Natacha Belcia, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18390 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre de l'année 2010 de M.GUEMBELA Victor, professeur des colllèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18398 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux (ans) au titre de l'année 2011et versement de M.SERVICE Armand JAcques, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financeirs SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18404 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012 de Melle.IKOUNDZE NDOUMBA Carole Prisca, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18409 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MATSOUELE MArina, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18417 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.MASSAMBA Serge Noël Régis, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18425 du 29 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BASSEHA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°18430 du 29 décembre 2012 autorisant M.KIBOTE Nestor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), à suivre le stage de formation, à l'academie des beaux arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°18431 du 29 décembre 2012 autorisant Melle.MOUKIAMA FRancine Solange, lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (douanes), à suivre un stage de formation à l'école internationale de Cotonou Dauphine (République de Benin) (Non publié au JO)

Arrêté n°18433 du 29 décembre 2012 autorisant M.BISSEYOU MAMPIA, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°18435 du 29 décembre 2012 autorisant M.NGATSONGO GAMBOMI LENGOSSI, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°18437 du 29 décembre 2012 autorisant Melle.BONAZEBI Lethycia Christelle, institutrice des cadres des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de formation au centre de formation en informatique CFI-CIRAS de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°18445 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et bonification d'échelon de M.MABIALA François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18452 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 et reclassement de Melle.MADOU Emilienne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)