Textes de droit congolais

Arrêté n°1360 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ESSABE Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1361 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TSAMBI Charly Marius, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1363 du 17 février 2014 accordant une bonification d'un échelon à Melle.BEMBA BAHOUNA Jeanne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1364 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.ATIPO Léonie Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°1365 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de Melle.BINTSAMOU Julienne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1366 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.SIENDE Sylvain Jacques, professeur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1367 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.FOUROU Paul Wader, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1368 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.DINGA Madeleine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1369 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOMA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°1370 du 17 février 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°6576 du 23 juillet 1985, portant promotion à titre exceptionnelle de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) ex-étudiants versés à la production après 1974 par decrét n°74-410 du 8.11.1974, en ce... (Non publié au JO)

Arrêté n°1371 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OYHEYHE LEKAKA Irène Flore, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1372 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.GAMBAKA Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°1373 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.KIBA née EWANGA Georgine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1374 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOUETASSA Guy Blaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1375 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010? 2012 et versement de Melle.MASSOUAMA Exy Mireille, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1376 du 17 février 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOUNGOU Thomas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1377 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Melle.OLO Eudoxie Constance Pétronille, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1378 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.AVALA Sévérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1379 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.INKARI Georges, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1380 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGAKOSSO AKONDZO Diane Carmen, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)