Textes de droit congolais

Arrêté n°2256 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mr MAMPOUYA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2257 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 2009, 2011 et versement de Mr MIATSOUNOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2258 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle SIAMA Clarisse Rache, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2259 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de mr MABIALA WILLY Symphorien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2260 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr EBARA Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2261 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NSIHOU Paul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2262 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MAKAKI Jean, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2263 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MIAKAYIZILA KINZONZI Harlain, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2264 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MASSAMBA Pierrette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2265 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle GANTSIO Annick Flore Anuck, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2266 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mlle NGAKOLI Sylvie Rebecca, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2267 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr OLAMBEA AKENZE Firmin, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2268 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr TANGAMANI Simon Pierre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2269 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr OLOBO ONKASSA Rodrigue Aubin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2270 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr NKOUKA Marc, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2271 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme MPASSI née LOUZALA Pauline, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2272 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr BAYENI Mesmin, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2273 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr DIANGUEBENE Prosper, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2274 du 27 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mlle GAMBOU Olga Théodorat, secrétaire principale d'administration r des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2277 du 27 février 2014 portant cessibilité de certaines parcelles de terrain bâties et non bâties situées au quartier Côte-Matève, arrondissement 6 Ngoyo, POinte-Noire, département de POinte-Noire (Publié au JO 2014-11)