Textes de droit congolais

Arrêté n°2498 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NGANGA Bienvenu Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2499 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des 2010, 2012 de Mlle GOTENE Junette Carsia, institutrice des cadres de la catégorie II, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2500 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme MAPITY née BOULINGUI MBOUMBA Christine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2501 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OVOTO Clément, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2502 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, reclassement et versement de Mme TCHISSAMBOU née MAKOSSO MBOUMBA Marianne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2503 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NDANDOU Elisabeth, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2504 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr LEOKA-ITOUA Léonard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2505 du 3 mars 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mlle NGOMBET GUELET Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2506 du 3 mars 2014 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de Mlle ATIPO Viviane Rosette, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2507 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OLENDET SAYIT Charles, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2508 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr SAMBA Gaspard, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (impôts), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2509 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme NGAMI née NKOLI Julienne, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2510 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NGOTENI Natacha Nadège, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2511 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 2012 et versement de Mlle AKOLI NIANGA Léa Guilène, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2512 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 2012 et versement de Mlle BIKOYI Geneviève, attachée des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2513 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr EBO Huguince Bettron, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2514 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KIBIMA Isidore, prof certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2515 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MIANZA Eno Mabli,prof certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2516 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr BAMANA Honoré, prof certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2517 du 3 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BENDO Emile Jacques, prof des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)