Textes de droit congolais

Arrêté n°2616 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle BIKOYI Elisabeth, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2617 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mme KOUBEMBA née NKASSA Henriette, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2618 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mlle BABINDAMANA Adolphine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2619 du 4 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme LOKO née MALONGA Monique, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2620 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle GABILI GAMPALI Distel Victoire, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2621 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle EBENGUE Françoise Emilienne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2622 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle KIMBADI Angélique Nicole, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service socia) (Non publié au JO)

Arrêté n°2623 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de mlle TCHICAYA BYLLA Véronique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2624 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle GOULALIELE Natacha, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2625 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mr ITOUA Estavao Pedro, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2626 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUVIOYI Jean Claude, prof certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2627 du 4 mars 2014 portant reclassement et nomination de mlle ANGOUBOLO EGNON Roseline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2014-56 du 4 mars 2014 portant engagement de M. DONGUI Yvon Marcel en qualité de médecin contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2014-57 du 4 mars 2014 portant engagement de M. DONGUI Yvon Marcel en qualité de médecin contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2014-58 du 4 mars 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF, (administration générale), en tête Melle MBOSSA Rinella l Lyrice (Non publié au JO)

Décret n°2014-59 du 4 mars 2014 portant intégration et nomination de Melle. NDZANGA OMBELIWE Corinne dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF, (administration générale), en tête Melle MBOSSA Rinella l Lyrice (Non publié au JO)

Décret n°2014-60 du 4 mars 2014 portant intégration et nomination de M. KIBONGANI Jaen Claude dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°2014-61 du 4 mars 2014 portant intégration titularisation, promotion à titre exceptionnel et versement de Melle. KANI Gertrude Andrée Muriel Huguette dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2014-62 du 4 mars 2014 portant intégration nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle. BAZEBIMIATA Thérèse dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2014-63 du 4 mars 2014 portant intégration nomination, titularisation promotion à titre exceptionnel et versement de M. NTASSANI Alphonse (Non publié au JO)