Textes de droit congolais

Arrêté n°2792 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr YOULOU Jacob, prof des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2793 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010, bonification d'échelon et versement de Mr BAKOUA Patrice, prof des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2794 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OBA Nestor, prof des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2795 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997 et versement de Mr BITSINDOU Jacques, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2796 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr BOUABONGA Serge Claudel Séhot, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2797 du 7 mars 2014 portant versement , inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KOUANDZI Célestin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2798 du 7 mars 2014 portant versement , inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mr HOULOULA Jules, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2799 du 7 mars 2014 portant versement , inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr DIAFOUKA Jean Robert, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2800 du 7 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MABONZO Charles, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2801 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme MONJOLLY MOUENE AVILA née NTSOUPFOU Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2802 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme MOUNDOUHA née MBONDO Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2803 du 7 mars 2014 portant versement inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NDJIMBI Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2804 du 7 mars 2014 portant inscription au titre de l' année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr NGUIMBI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2805 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 bonification d'échelon et versement de Mr PAMBOU BADINGA Brice, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2806 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 bonification d'échelon et versement de Mlle MOUNDELE Hélène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2807 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 de Mr NGOUARI Jean Claude, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2808 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle NYANGUI Evelyne Gertrude, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2809 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BIZONZI Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2810 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mlle NSAYA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2811 du 7 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr BIKOKA Abraham, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)