Textes de droit congolais

Arrêté n°3905 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MANN MABALO Serge Rufin, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3906 du 24 mars 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 199, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.AYESSA François, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3907 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009? 2011 et versement de M.MOUALOUNGOU Ernest, ingénieur des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3908 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2009, 2011 et versement de M.OYENGA Philippe, ingénieur des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3909 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 et versement de M.BONG Valentin adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3910 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2009, 2011 et versement de M.ATIPO-DZO Maurice, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°3911 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 20110, 2012 et versement de M.NGUIMA Jean François, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3912 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 20110, 2012 et versement de M.KINGA Jacques, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3913 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBON Adrien, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3914 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : ONDAYE Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°3915 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OBI Jonas Chabel, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3916 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.MALONGA née INGOBA Marie Odile, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3917 du 24 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MASSALA Sébastien Jean de Dieu, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3918 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de M.MAKOSSO Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3919 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de mlle NGOMA Marthe Keïta, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3920 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BATCHY Jean Louis, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3921 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ZENDO Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3922 du 24 mars 2014 rectifiant l'arrêté n°1431 du 26-03-2001 portant concession de pension sur caisse de Retraite des fonctionnaires à M.MAKAYA Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°3923 du 24 mars 2014 rectifiant l'arrêté n°3222 du 14-07-2003 portant concession de pension sur caisse de Retraite des fonctionnairesaux orphelins de BITSINDOU Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°3924 du 24 mars 2014 rectifiant l'arrêté n°6924 du 14-11-2005 portant concession de pension sur caisse de Retraite des fonctionnaires à M.MAHOUKOU Jean Baptiste (Non publié au JO)