Textes de droit congolais

Arrêté n°4247 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOKONDZI Norbert, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4248 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MBONGO Guy Nestor, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4249 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NGUEBILI NGAMBIO Norvelin Leif Jolido, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4250 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NGOYI Servais, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4251 du 28 mars 2014 portant inscription au titre de l' année 2012 promotion sur liste d'aptitude de mlle ONGOUYA Germaine, journaliste niveau I des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°4252 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BALEKETA Jacques, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4253 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de certains professeurs adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.BONGOUAKA Achille Brice (Non publié au JO)

Arrêté n°4254 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.SOMBAÏNDO Joseph, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie A, Hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4255 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NKETANA Dominique, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4256 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGATSE Jean Fabrice, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4257 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de certains vétérinaires inspecteurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élévage) en tête : M.DIRA Benjamin (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4258 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.PANDZOU BOUYOU née VOUKOULOU Clarisse Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4259 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.MISSENGUE Pierre, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°4260 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle IBARA KIMBOUALA Cendra Pachelle , secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale)techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°4261 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOYO Davy Alban, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°4262 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NZINGA Félix, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°4263 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle KATOUDI MIZERE Rosine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4264 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MPANDZOU MALOZI André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4265 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.LIFOUKI BANIMI Oscar professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4266 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.HOLLAT Mauriac Pontal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)