Textes de droit congolais

Arrêté n°6789 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MATOUMONA Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6790 du 7 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de mlle MILANDOU Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6791 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.MADIATA Casimir, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6792 du 7 mai 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKO Daniel Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6793 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et versement de mlle NDOGADZI Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6794 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUELE KOUMBA Amédée, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6795 du 7 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de mlle MASSENGO Emma Benoîte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6796 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SAYA Jean Christian, instituteur principal des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6797 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.ONDONGO née MBOMO Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6798 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DILANTSI Antoine Geismar (Non publié au JO)

Arrêté n°6799 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle NKENKO MOTHE Pulcherie Félicité, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6800 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, bonification et versement d'u échelon de M.KAYI Célestin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6801 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.OTAMBOUKOU née FOULOU Jeanne Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6802 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MBIMA née GAMBANI, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6803 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BANABADIABO Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6804 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MOUSSAVOU Noêl, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6805 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MANTSOUAKA Camille, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6806 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.MOUTELE Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°6807 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle TSIEYA Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6808 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle MOUYAMA Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)