Textes de droit congolais

Arrêté n°6876 du 8 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012 de mlle MASSAMBA BONAZEBI Berthe Lydie Christine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6877 du 8 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 2012 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : AMPILA MASS Claudia (Non publié au JO)

Arrêté n°6878 du 8 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle MANGUELE Philomène, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 desSAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6879 du 8 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.IBARA François, maître d''EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6880 du 8 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGATSE Paul Harmèze, maître d''EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6881 du 8 mai 2014 rectifiant l'arrêté n°4827 du 01-06-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MAMBOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°6882 du 8 mai 2014 rectifiant l'arrêté n°371 du 05-02-2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MONGUIMET Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°6883 du 8 mai 2014 rectifiant l'arrêté n°10349 du 29-11-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ABIRA Ghislain Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°6884 du 8 mai 2014 rectifiant l'arrêté n°7398 du 15-09-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.COLERE Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6885 du 8 mai 2014 rectifiant l'arrêté n°282 du 12-08-1998 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ONDZIE Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°6886 du 8 mai 2014 rectifiant l'arrêté n°1484 du 26-05-2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KOUYIMISSA Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°6887 du 8 mai 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ODZIRA ESSE Habib Thibaut (Non publié au JO)

Arrêté n°6888 du 8 mai 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : mlle NTSOUARI NDAMBA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°6889 du 8 mai 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.TSANA née YEKE Marianne (Non publié au JO)

Arrêté n°6890 du 8 mai 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAZOLO Didace (Non publié au JO)

Arrêté n°6891 du 8 mai 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : mlle MBEMBA Hyphigenie Nédicia (Non publié au JO)

Arrêté n°6892 du 8 mai 2014 modifiant et complétant certaines dispositions de l'arrêté n°10024 du 27 août 2012 portant composition et fonctionnement du comité technique du haut conseil du dialogue public-privé (Publié au JO 2014-20)

Arrêté n°6893 du 8 mai 2014 portant nomination des membres du comité national de coordination et de développement de la propriété intellectuelle (Publié au JO 2014-20)

Arrêté n°6894 du 8 mai 2014 portant engagement de certains candidtats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : onsieur DABOUDARD Fredi Christel (Non publié au JO)

Arrêté n°6895 du 8 mai 2014 portant engagement de mlle NGANKI AKENANDE Audrey Viviane en qualité de secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)