Textes de droit congolais

Arrêté n°7357 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle MASSALO Agathe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7358 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.TCHIBINDA William Arsène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7359 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BINAKI Anicet Fréderic,BINAKI Anicet Fréderic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7360 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAMPASSI Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7361 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.MILANDOU née FOUKISSA Firmine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7362 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BASSIDI Jacques, professeur des CEG des cadres de la catégorieA, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7363 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans autitre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBELE BANGA Théodore, professeur des CEG de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7364 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans autitre de l' année 2008 de M.MONDONGOLE Luc, professeur des CEG de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7365 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans autitre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008,2010,reclassement de Mme.SITA née BANTSIMBA Anne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7366 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans autitre des années 2010, 2012 et versement de Mme.KITOKO née ABANGO Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7367 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.N'NSATOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7368 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDOLLO Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7369 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ANDZOUONO Jean François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7370 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TCHIAMOU TATY Justin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7371 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle GOMA Eliane Raymonde, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7372 du 15 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de mlle KIMBADI Marie Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), admise à la retraite) (Non publié au JO)

Arrêté n°7373 du 15 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKUKA née KALLA Claire Rosette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7374 du 15 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.SOUMARE Zacharie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7375 du 15 mai 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de mlle KIDIMBOU N'SATOU Gaêlle Lutrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°7376 du 15 mai 2014 portant versement promotion au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.BIDOUNGA Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)