Textes de droit congolais

Décret n°2014-238 du 23 mai 2014 portant nomination d'un ministre conseiller (Publié au JO 2014-22)

Arrêté n°7880 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, et versement de mlle EYELETIELET Monique, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services tecnique (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7881 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NGOMBO Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7882 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BITSINDOU Paulin Jacob, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7883 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.EBATTA John Rollin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7884 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.MABIKA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7885 du 23 mai 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.TSONI KIMBEMBE Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7886 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.KOUSSALOUKA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7887 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 versement de M.MOUKOUYOU Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7888 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ENZONGA Ghislain (Non publié au JO)

Arrêté n°7889 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 versement de mlle BISSOUMANOU Anastasie Blanche Euphrasie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7890 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 versement de certains professeurs certifiés des lycéesdes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement)en tête : M.MAKOSSO Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°7891 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EBOUGA Valentin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7892 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUNKALA Fidèle, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7893 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 et versement de M.NGOMA Samuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7894 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUANGA François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7895 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle TIRA Lesly Carolle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7896 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : mlle NDOUNDOU Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°7898 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle BALONGANA Adèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7899 du 23 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MIAYOUKOU Joachim, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)