Textes de droit congolais

Arrêté n°8031 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 de M.AKOUANGUE Aser, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8033 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TSATY Maurice, professeur certifié des lycéesdes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8034 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUKOU Marcel, professeur certifié des lycéesdes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8035 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DZON Léon, professeur certifié des lycéesdes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8036 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUNDZELI Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8037 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MABIALA François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8038 du 26 mai 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MIKOLA Daniel, professeur des collèges des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8039 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUBIO Edouard, professeur des collèges des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8040 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NKOUKA Marcel, professeur des collèges des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8041 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGAKALA Zacharie, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°8042 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BIDZOUTA Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°8043 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mme GAKOSSO née ONDELE Jeanne,institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8044 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2002012 , 2011 et versement de M.ELENGA Antoine, institutieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8045 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.OLOUKA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8046 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NZOULOU MABANDZA Edson Piazza Cardorel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8047 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MASSAMBA Michelle Odette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8048 du 26 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle BITSINDOU MAYINGA Chancelle Rapheline, institutrice des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8049 du 26 mai 2014 portant révision de la situation administrative de mlle BAKEMBILA Joséphine, administrateur des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services administrative et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8050 du 26 mai 2014 portant avancement de mlle BABINDAMANA Pauline, agent technique principal de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8051 du 26 mai 2014 portant avancement de mlle NTONTOLO Bernadette, dactylographe qualifiée contractuelle (Non publié au JO)