Textes de droit congolais

Arrêté n°8739 du 11 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promtion sur liste d'aptitude de mme ZOBA née ZALA Albertine, institutrice des cadres de la catégorieB, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8740 du 11 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promtion sur liste d'aptitude de monsiieur LOUBELE François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8741 du 11 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2005et promotion sur liste d'aptitude de mme BASSADILA Victorine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8742 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle MANDILOU Angélique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8743 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OUASSIRIMBIRA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8744 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MAGHANIA SOUNDA BOUEYA Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8745 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.YENGO Ignace Clotaire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8746 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de mlle MAFOUTA Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8747 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de mlle NGOMBE Vivie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8748 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle OKO ABANGAYOULOU Julie Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8749 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.DINAMONA Athanase Claude, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8750 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mme SITA née BANTSIMBA Anne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8751 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de mlle NGAMVOULOU Albertine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8752 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUELE Raphaêl, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8753 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NGOULOU Sylvain, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement)admis à la retraitee), (Non publié au JO)

Arrêté n°8754 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUKASSA Laurent, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8755 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUTIMA Gabriel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8756 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle ONDONGO Françoise, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8757 du 11 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de mme MAYOULA née MADIETA Josée monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8758 du 11 juin 2014 portant t promotion à deux ans au titre des années 1983, 1985, 1987 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de mme MAGANOU née BOUMBA KONDI Hélène, minitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)