Textes de droit congolais

Arrêté n°9065 du 16 juin 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1981, 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de M.NGUIMBI Antoine instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9066 du 16 juin 2014 portant Promotion à deux ans au titre deau titrede l'anns 2013, bonification d'échelon de mme ZOU MASSENGO née DIATOULOU Denise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9067 du 16 juin 2014 portant Promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mme BOUNGOU née MOUKONO Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9068 du 16 juin 2014 portant Promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OLERE Alvim Guérin, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9069 du 16 juin 2014 portant Promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle NKOULI Dresh Flavy Githoize, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9070 du 16 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.NGOUONI Fréderic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9071 du 16 juin 2014 portant révision de la situation administrative de mme KIRONINY née NGAMI Adolphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9072 du 16 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MADZOU Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9073 du 16 juin 2014 portant révision de la situation administrative de mlle MISSAMOU Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9074 du 16 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.GALLOUO-ABIALO, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9075 du 16 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MOUIMBOU-BOUMBA Roger, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9076 du 16 juin 2014 portant rreconstitution de la carrière administrative de M.FOUNDZE-ONTSAYI Hugues Frédéeric, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9077 du 16 juin 2014 portant rreconstitution de la carrière administrative de mlle NKOUNKOU Armel Judith, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9078 du 16 juin 2014 portant rreconstitution de la carrière administrative de mme LUZAYISU née LOUSSANGANI Marie Claire,institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9079 du 16 juin 2014 portant rreconstitution de la carrière administrative de mlle MBANI Racchel Verede, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9080 du 16 juin 2014 portant agrément pour la réalisation des évaluations environnementales par le bureau d'études, de conseil et d'expertise Cabinet Management & Etudes Environnementales (Publié au JO 2014-26)

Arrêté n°8921 du 13 juin 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), en tête mlle EBVOUNDI OLAKO Amelie (Non publié au JO)

Arrêté n°8922 du 13 juin 2014 portant avancement et versement de M.KOULOUFOUA Jean Gilbert Jules, administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8923 du 13 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ATIPO YANDZA Eric Brice, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8924 du 13 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle MABAYA Anastasie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)