Textes de droit congolais

Arrêté n°9449 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 2011 et versement de mme TSENDOU née SOVA Marie Pauline, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9450 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de mme NKOUDI née LOUVOUANDOU Germaine, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9451 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle MOUSSOKI Cardorelle, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9452 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle EMBEBA Nadège Sophie, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9453 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de mlle NGAMBA Honorine, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9455 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle AYOUAYELA Madeleine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9456 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et versement de mlle DOLAMA Stowe Ariane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9457 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MBOUSSI Guy Noêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9458 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.KOUANDA Serge Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9459 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NABATADILA Jérôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9460 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mme PANDI née MABIALA Ida- Rose Aimée, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9461 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 versement et bonification de M.LENGA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9462 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGAKOMO Aristide, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9463 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NKOUKA Dominque, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9464 du 20 juin 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ELENGA Théodore, professeur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9465 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle NTALANI Gilles Nathalie, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9466 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997,1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 bonification d'échelon et versement de M.KIBI-BIKINDOU Norbert, professeur des CEG des cadres de la catégorie Ahiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9467 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.AMPION François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9468 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.PONGUI Alphonse François, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9469 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.OLONDZA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)