Textes de droit congolais

Arrêté n°9552 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : mme MOUANDA née MANDOUMA Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°9553 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAKITA Jérôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9554 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NTSOULAMBA Jean René, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9555 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.N'GOKA ITOUA Jean Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9556 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAYOUMA Ferdinand (Non publié au JO)

Arrêté n°9557 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.BOBOTI Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9558 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et bonification d'échelon de M.NGAMAMBA NZIAKOLI Anatole, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9559 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.IPIKA Norbert, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9560 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MASSALA Christine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9561 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle KOMBO Thérèse, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9562 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPIKA Félix, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9563 du 23 juin 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKANA GAMBOMI, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9564 du 23 juin 2014 portant , promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MASSAMBA Marcel, professeur des CEG des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9565 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUESSO Martin, inspecteur, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9566 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle INGOBA ONDONGO Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9567 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.YOUNNDZI Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9568 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUKAKA Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9569 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle NKENGUE Alphonsine, institutricer principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9570 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 208, 2010, 2012 et versement de mlle NGALA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9571 du 23 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BADIATA Jean, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)