Textes de droit congolais

Arrêté n°9782 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MIKOUIZA NANITELAMIO Emmanuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9783 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 et bonification d'échélon de M.TANDOU Benoît André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9784 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EBOKA Ulrich Noêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9785 du 25 juin 2014 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale), en tête M.OSSEBI NGATSE Donald (Non publié au JO)

Arrêté n°9786 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.TABAWE Hervé, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9787 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.KIBOUILOU Noêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9788 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 de M.MANDAKA Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9789 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOKOUMA Germain Chrysostome, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9790 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ASSEH Alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9791 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle YAOUSSA Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9792 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BANOTODI Max Aloîse (Non publié au JO)

Arrêté n°9793 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KOUMOU Richard, professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9794 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIMBINDIMA Jean Marie Vianney, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9795 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MIEKOUNTIMA Julienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9796 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2011 et versement de mlle MOUTINOU KOUBAMBA Fernande Sylvana Flore, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9797 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.OUAKABAKA Dominique, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9798 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement et bonification d'échelon de M.GODZIA Adrien, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9799 du 25 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de mme MABOUNDA née MBOUMBA Philomène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9800 du 25 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.SEMI Martial, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9801 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.TENGO Antoine, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)