Textes de droit congolais

Arrêté n°9558 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et bonification d'échelon de M.NGAMAMBA NZIAKOLI Anatole, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9559 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.IPIKA Norbert, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9560 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MASSALA Christine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9561 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle KOMBO Thérèse, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9562 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPIKA Félix, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9563 du 23 juin 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKANA GAMBOMI, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9564 du 23 juin 2014 portant , promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MASSAMBA Marcel, professeur des CEG des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9565 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUESSO Martin, inspecteur, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9566 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle INGOBA ONDONGO Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9567 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.YOUNNDZI Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9568 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUKAKA Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9569 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle NKENGUE Alphonsine, institutricer principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9570 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 208, 2010, 2012 et versement de mlle NGALA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9571 du 23 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BADIATA Jean, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9572 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBOUSSA OPAH Elvis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9573 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KENGAMBA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9574 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle BOUANGA Sabine Caroline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9575 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre de l'année et versement de mlle KOU-DOS Berthe Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9576 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre de l'année 2012 et versement de M.YOULOU BIANCKY Duhamed, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9577 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle LIKOUNDEHENDA Sophie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)