Textes de droit congolais

Arrêté n°9506 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.ONGON Arsène Roméo, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9507 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de mlle DIASSONGOUA Charlotte, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9508 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle TATY Florence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9509 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ELENGA GOMEZ Joêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9510 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOUOLALI Roland Landry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9511 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.GANVALA Carpentier Gaêtan (Non publié au JO)

Arrêté n°9512 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête : mlle NGAKALA Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°9513 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OKABANDIE Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9514 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MADZOU Marien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9515 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête : onsieur MOUA-YOT Hubert Ignace (Non publié au JO)

Arrêté n°9516 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LOUNTALA Micke Ghislain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9517 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.BEMBA Félix, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9518 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.ALOUNA André Claise, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9519 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUKIMOU Jeanne Claire, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9520 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.NTSOUMOU Clément (Non publié au JO)

Arrêté n°9521 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de mlle PEYA MOKAMBOKE Marina Christelle,professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9522 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUA Albert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9523 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BIZI Firmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9524 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2099 et promotion sur liste d'aptitude de mme NGOMA née MAFOUKILA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9525 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mme MBAMA née GAMBA BOUANDOU Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)