Textes de droit congolais

Arrêté n°10209 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OKOLLO - OLYBA Michel Marie Magloire, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10210 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAHOUA Gaspard, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10211 du 3 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.MVOUALA Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10212 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 et bonification d'échelon de Mme.MIKAMONA née NGANGOULA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10213 du 3 juillet 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BABAKISSINA Gabriel, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10214 du 3 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BATANGOUNA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10215 du 3 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 promue sur liste d'aptitude de Melle.DIAMESSO Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10216 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUNDZELI Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10217 du 3 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGASSAKI née KOUMOU Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10218 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGOMBOUMA Antoinette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10219 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPASSI SAMBA Robert, vérificateur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10220 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.DZOULANI Simone, attachée des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°10221 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2000, 2004, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.TSOKO Henriette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10222 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 bonification d'échelon et versement de M.OBISSA Daniel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10223 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NGAMI Whily Fernande, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10224 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.KESSOUAKI Benjamin, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10225 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.SANGO-DZA Ornela Florelle, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10226 du 3 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.ECKOMBA Angélique Pulchérie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10227 du 3 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MASSOUMOU NSOUNDA Yvon Georges Gaëtan, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10228 du 3 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MASSOUNDA Jean Donatien, opérateur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)