Textes de droit congolais

Arrêté n°11245 du 18 juillet 2014 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mr NTSIMOU MILONGO Clément au profit de Mr NTSIMOU NTSENDE ELODI Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°11246 du 18 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Mr EKOLA Maurice, médecin des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11247 du 18 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Mr MOUNGO, professeur certifé des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11248 du 18 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Mme NGOUANGOUA BALEMBONKAZI Drothée, institutricedes cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11249 du 18 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Mr KALANA Jean Pierre, secrétaire d'administration cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11250 du 18 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle BOUZIKA Christella Marinette Tondrine, agent spécial principal cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11251 du 18 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle GANKABA Emilie, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11252 du 18 juillet 2014 portant engagement de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel, en tête : Mr KABAT OKANA Hervé (Non publié au JO)

Arrêté n°11253 du 18 juillet 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mlle MPOATABA Letch Vicdine Aimelda (Non publié au JO)

Arrêté n°11254 du 18 juillet 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mlle MAMBIMBI NGOMA Michaëlle Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°11255 du 18 juillet 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr ADOUA - OBALA Brusley (Non publié au JO)

Arrêté n°11256 du 18 juillet 2014 portant intégration et nomination de Mlle MBOUALE IKONGA Sandra Reine, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11257 du 18 juillet 2014 portant intégration et nomination de certaines candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mlle LEBAKE MITSONO Eden Steva (Non publié au JO)

Arrêté n°11258 du 18 juillet 2014 portant intégration et nomination de certaines candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mlle ONDONGO MOUETOUA Alce Farelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10101 du 17 juillet 2014 portant nomination du vice-doyen de la faculté des sciences économiques de l'université Marien NGOUABI (Publié au JO 2014-30)

Arrêté n°11013 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MPASSI EBATA Ludovic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11014 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MBERI André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11015 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.OKANANDZI Prosper, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11016 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MONGO Christian Didier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11017 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ISSAKA NGANONGO Jérémie Clotaire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)