Textes de droit congolais

Arrêté n°12219 du 5 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme MABOUNGOU née NKISSA Clotilde, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°12220 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr OBABAKA Jacques Magloire, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12221 du 5 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGALOUO Albert, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12222 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 e versement de Mr NGASSA Jean Pierre, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12223 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr VOUNOU Martin Pariss, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12224 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MAZABA Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12225 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement Mr NKANA Nicaise, professeur des sciances économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12227 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MOTSAGNA BOMETELA Stella Sandrine, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12228 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr MAV - BATCHI Chris Ajit, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (laboratoire des mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°12229 du 5 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr KIMFOKO Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12230 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOUAMBA Timothée, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12231 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle LOUKOMBO Philomène administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12232 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NKILOUZEBI NZOLANI Aimé Christian, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12233 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle BITSINDOU BOUMPOUTOU Francine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12234 du 5 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr NGUELET Gabriel Boniface, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12235 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr KIHOULOU Rymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12236 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr KOUBONDIKILA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12237 du 5 août 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 de Mr MBOU-VELE Sley Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarhie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12238 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MAFOUTA Samuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12239 du 5 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MAHOUKA Théodorat, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)