Textes de droit congolais

Arrêté n°12344 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MAKAYA Madeleine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12345 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr BABELA Jérôme (Non publié au JO)

Arrêté n°12346 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle IBOUNAT Carine Kevine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12347 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme DISSONDET - MAUTH née ENANGOUANI Monique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°12348 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, reclassement et versement de Mr NGOUELOU Samuel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12349 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MPAN Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°12350 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle VOUKISSA VOUKA Gloria Ravette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12351 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle LOUBELO Jeanne Rose, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12352 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme NGAYO née MADZOU Clotilde Cirienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12353 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle NSIMBA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12354 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NKEWA Mick Daurian Glover, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12355 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle OBANDA-INGOBA Odile, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12356 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mlle EDI Nicole, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12357 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MANDZA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°12358 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MAHOUNGOU Félicien (Non publié au JO)

Arrêté n°12359 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MIALEBAMA Chancelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12360 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BOUKOULOU MOUSOUAMOU Judith Harmele (Non publié au JO)

Arrêté n°12361 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BASSILOUA - NZOUMBA Prisca Guetche (Non publié au JO)

Arrêté n°12362 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BANGA MILEBE Anissa Nelly (Non publié au JO)

Arrêté n°12363 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle SOGNY - OYAKO Roncia, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)