Textes de droit congolais

Arrêté n°12324 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NIANGA Jean Benoît, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12325 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BAKATOULA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12326 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr DZOTA Octave, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12327 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle INGOBA Mélanie, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12328 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle ATSIMA Georgine (Non publié au JO)

Arrêté n°12329 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et 2012 et versement de Mme OLANDZOBO née KABA Pauline, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°12330 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MATSOUMBOU Mathias, instituteur principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12331 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, bonification d'échelon et versement de Mr NGANGA Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12332 du 6 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle PEINDZI Rosine Marthe, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12333 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NDAMBA Jean Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12334 du 6 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOMA Telesphore, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12335 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle KOUYENGOLA Joséphine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12336 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BANZOUZI MINIGUI Clarisse Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°12337 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr LENDENGUE Jean Serge Lambert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12338 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification et versement d'échelon de Mlle NAOU TAMBOU Marie Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12339 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr SAMBA Guy Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12340 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NGUEBILI Inès Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12341 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle KISSIHOU Cyrine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12342 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BALEMBOKAZI Marie Agathe (Non publié au JO)

Arrêté n°12343 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mr MBOKO Georges (Non publié au JO)