Textes de droit congolais

Arrêté n°12304 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAHOUNGOU Benoît, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12305 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KINTSOBA Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12306 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MAYEMBO DZAKA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12307 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, bonification et versement de Mr NKOUKA Jacques, inspecteur des collèges des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12308 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr TCHILIMBOU Jean Claude, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12309 du 6 août 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mme OSSEBI AKOUR née ASSI Véronique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12310 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr NTADI Faustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12311 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MAKOLI - KIBOUANGA Dauphin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12312 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs des catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr KIBAYA Faustin Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°12313 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr GOMA Léonide, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12314 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 versement et reclassement de Mr MAHOUKOU Alphonse Jean Chrisostome, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12315 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr NGOUALA Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12316 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BATANGOUNA Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12317 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BADIATA Dieudonné, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12318 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BANKEBILA Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12319 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête Mr ANDZENGUE Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°12320 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NGOUOLALI Philomène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12321 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MASSOUMOU Angré, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12322 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BADIABIO Benoît, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12323 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr PINOCK Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)