Textes de droit congolais

Arrêté n°12816 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr KOUANDZI Jean Pierre, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12817 du 13 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPANDZOU Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12818 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BADIATA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12819 du 13 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KOUABALA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12820 du 13 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr VOUTA Lambert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12821 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr BIYORI Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12822 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mr MOUANDA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12823 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Mr MOUANGA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12824 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BAYOUNDOUKILA Sebastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12825 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OKANDZE Benoît, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12826 du 13 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle HOUYOVE Anne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12827 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle OMOUNGA Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12828 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de Mr NOMBO Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12829 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle BIMBENY Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12830 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAMPASSI MOUKOUMA Franck Romeld, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12831 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr M'VOURABORO Jérôme, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12832 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MBOUSSA Samas Alain Solange, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12833 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle AKILA BOUYA Marie Pauline, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12834 du 13 août 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 de Mr FOUTOU Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12835 du 13 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2012 et 2014 de Mr MIBANGOUAYILA BOUKAKA Edouard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)