Textes de droit congolais

Arrêté n°13149 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.BANAZOCK née ZEBAL Marie Mireille, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13150 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle KIASSALA YOUNGA Nuptia Chancelvye Nice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13151 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BASSINZEMOYI Roselyne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13152 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) : en tête M.OTSOU Barthélemy (Non publié au JO)

Arrêté n°13153 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAVOUNGOU Didier Brice Quentin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13154 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.OKO Pichou Ernest, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13155 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IWANGA Jean, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°13156 du 20 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de M.BAKOUMA Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13157 du 20 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de M.MPASSI Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13158 du 20 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de M.PAMBOU Fréderic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13159 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MASSAMBA Melfa Ludger Audyfax, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13160 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.TSAKALA née TSO Marie Jeanne, professeur adjoint des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13161 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.KOUKA née ZOUMBA Elisabeth, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13162 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de M.BABINGUI Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13163 du 20 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.SEGOSSOLO Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13164 du 20 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUANSE Aimé Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13165 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MOUKOULA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13166 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ONGOUYA Raymond Jean Luc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13167 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OUASSIKA Isabelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13168 du 20 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Melle.SILAHO-POUNOU Armelle, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)