Textes de droit congolais

Arrêté n°13264 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude de Mme MOUANDA née BITEKI Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13265 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBONGO Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13266 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mlle KOMBILA Pascaline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13267 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MOYONGOUDI Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°13268 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle KIDIMBOU N'SATOU Gaëlle Lutrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13269 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr GATSE SAFFI GAKOSSO, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13270 du 21 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NKOUNKOU née MBOMBI Hélène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13271 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mlle LOUMBOU Monique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13272 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ONDZE IBATA Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13273 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle ONDZE MBOUALE Monique Yvette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13274 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme OKILI née AVOUNOUGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13275 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme CAMARA née NDIAYE Aime, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13276 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle MOYO Odanie Berthl, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13277 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.DINGHAT Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°13278 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOUMBOU Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13279 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mme KIMBATSA née NZIKOU Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°13280 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ANDZOUANA Christine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13281 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOURAKA François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13282 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme KOLELA née NTOMBANI Georgine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13283 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr NGALEKIA NGOKABA Saturnin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)