Textes de droit congolais

Arrêté n°13460 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010? 2012 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : MrBATHY Germain (Non publié au JO)

Arrêté n°13461 du 25 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, versement et promotion sur liste d'aptitude de Mr MOUKILOU Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13462 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OPINA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13463 du 25 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme BOUKAKA née MBANZOULOU Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13464 du 25 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de Mr YENGUY GUY David, instuteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13465 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MILANDOU MABIALA Féliciété, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13466 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr OKILI Jonas Magloire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13467 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mr ITSINOU Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13468 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle BAKODIKISSA LOUVOUEZO Nicaise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13469 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr GAKOSSO MBOUSSA Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13470 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr DIAMOUANGANA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13471 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BADIABIO Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13472 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et reclassement de Mr NGOUTA Blaise Louis Marie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13474 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle AKOMO Clémentine Edwige, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13475 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle KISSA Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°13476 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification de Mr GOMA NOMBO, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13477 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme OKOUMOU - GATSE née PENDALABE Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13478 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BIKOUMA Angélique, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13479 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2010, 2010, 2012 et versement de Mlle KOUYENGOLA Adolphine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13480 du 25 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUNDZIKA Marcel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)