Textes de droit congolais

Arrêté n°13554 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle TABOUTABOU NDZAMIKO Gisèle Patricia, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13555 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NGOUAKA NGAMIYI Anicet, professeur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13556 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BANTSIMBA Jean Didier François, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13557 du 26 août 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de M.MOUSSELI Fragonard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13558 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BANZOUZI MOUANGA Jean Claude, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°13559 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ILOKY, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°13560 du 26 août 2014 portant versement et nomination de M.MBONGO Daniel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13561 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MBOLA Patchelie Crescence secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13562 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUKANDZA Sorel, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°13563 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.MAYALA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13564 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MPOUABOUA Léonard, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13565 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAYOYOULOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13566 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains professeur certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KELLE MALANDA Jean Corneille (Non publié au JO)

Arrêté n°13567 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BATSILI Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°13568 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAYIMA Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13569 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle IBONDO Olga, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13570 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle KELELE Arianel Chimaine Carine, professeur certifié des lycèes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13571 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BITSINDOU Victor, professeur des lycèes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13572 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.NGOLO Patrick, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13573 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.MAMBOU Joseph, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)