Textes de droit congolais

Arrêté n°13513 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KOUBEMBA Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13514 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KOSSO Joseph Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13515 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MATSIONA BOUESSO Josée Béatitude, contrôleur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agricuture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13516 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification de Melle.YIMBA Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13517 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGANDALOKI Adolphe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13518 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBADINGA Camille, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13519 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.MALABOUYA Isabelle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13520 du 26 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOKO Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13521 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 et 2012 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ONGORY Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°13522 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZIENGUI Félicien (Non publié au JO)

Arrêté n°13523 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KONO TSOKO Wielife Channelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13524 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.LOUNDOU Noël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13525 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DEMBI PAKA Léonce, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13526 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme ONDZIEL-ONNA née NGALIFOUMINA Bernadette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13527 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle PEKA Madeleine, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13528 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle OKOGNA Béatrice, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13529 du 26 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle DIABANKANA Elisabeth, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13530 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mme OBAMBI née NGALA Clémentine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13531 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle LEBELA Mélanie Odette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13532 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et vesement de Mme MABIKA née LOUGNONGO BAKOU Honorine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)