Textes de droit congolais

Arrêté n°13761 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.LIKANABEKA Dieudonné, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13762 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBAMA Lambert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13763 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OYANDZA Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13764 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUETSEKE- IBATA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13765 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.DADA Léonard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13766 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOMBO Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13767 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DANGOUAMA Jean Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13768 du 28 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.SIDI née NKENGUE MASSALA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13769 du 28 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.MBOYO Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13770 du 28 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versment de M.MOUANA MIKAYILI Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13771 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et bonification d'échelon de Melle.ELABI Rose Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13772 du 28 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 promotion sur liste d'aptitude de Melle.ONGONDY Marie Jeanne Flavienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13773 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.NIKA-MBOUSSI Berthe Edmonde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13774 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.DAMBA Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°13775 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.MBARA née MOUISSOU Adrienne, infirmiére diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13776 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MONKA Eugénie Nadège, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13777 du 28 août 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Melle.LONGO Pauline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13778 du 28 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 de M.NTSIBA-SAH, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13779 du 28 août 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2013 de M.NGOKA Will Stancy, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°13780 du 28 août 2014 portant nomination de M.MFOUKOU NTSAKALA André, maître de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)