Textes de droit congolais

Arrêté n°13911 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle APENDI Simone, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13912 du 2 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MIENANZAMBI Marie Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13913 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme MBAYA née OKOUONO Annette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13914 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mr MAKITA Jean Benarez, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13915 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mlle MALEKA Joséphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13916 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BILAMPASSI Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13917 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BIANGANA Nestor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13918 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle KOKOLO TCHITOULA Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13919 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LOUSSILAHO MADZOKO Paul Florent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13920 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr KOUYAKOU François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13921 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle OYOUROUNGOULOU Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°13922 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle MABOUERE Elise (Non publié au JO)

Arrêté n°13923 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MBOUALE Henriette institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13924 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr NKELE Brice Servais Larciduck (Non publié au JO)

Arrêté n°13925 du 2 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle TSANIA Alphonsine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13926 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUKOUYOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13927 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ANGOUNDZA OSSENGUE Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13928 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOUMBA MOUNIANGA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13929 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle AYANTSIE NZIAKOLI Raïssha Chérile (Non publié au JO)

Arrêté n°13930 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certaines instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr BANZOUZI Victor (Non publié au JO)