Textes de droit congolais

Arrêté n°13891 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.PENZAMOY Ghislain William, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13892 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BYCKAHOUAD Marcelin Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13893 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ESSABE Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°13894 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BAKISSI Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°13895 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDZAHIYA Guy Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13896 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBOUTA BOUETE Jules Stanislas Fernandèse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13897 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'un (1) échelon et versement de M.BONNET Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13898 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOMA Henri Fulgence, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13899 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.TCHICAYA Sandra Laurent, professeur certifié des sciences industrielles des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13900 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme SAH née MADZOU Laurentine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13901 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professuers des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr KINGA Narcisse (Non publié au JO)

Arrêté n°13902 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux enseignement) en tête : Mr MOULADI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°13903 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 2012 et versement de Mr GOUAMA Grégoire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13904 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ILOKI Fulbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13905 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr SAMBA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13906 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement certains professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Mr MBANZOUNOU Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°13907 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NGAMBA Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13908 du 2 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr BIMOKO Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13909 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mr KIHOUNGA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13910 du 2 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BASSIMBANA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)