Textes de droit congolais

Arrêté n°14287 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle NGANDZOUNOU Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14288 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle VIVIDILA LOUVOUEZO Sylvie Charline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14289 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle SAMBA BANTSIMBA Louise Aubierge Virginie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14290 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme BEMBA née LOUSSIOBO Yolande, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14291 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de Mme LOUMA née NKOLI Alphonsine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°14292 du 8 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr BOUNZEKI Daniel, adjoint technique du machinisme agricole des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°14293 du 8 septembre 2014 portant rectificatif du décret n°94-134 du 07 avril 1994, portant promotion au titre de l'année 1990 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agricultute), en ce qui concerne Mr BANTSIMBA-MAVINGA Jacques, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14294 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAMBOU Joseph, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°14295 du 8 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle SILLOU Françoise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14296 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement Mr MAVOUNGOU Lazare, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14297 du 8 septembre 2014 portant promotion au titre des années 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MASSENGO Joseph, technicien supérieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°14298 du 8 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle BATINA NZOUMBA Rebecca, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14299 du 8 septembre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mr ITOUA Ludovic, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14300 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MPIONTSO Alfred, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14301 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NDOLO PAMBOU Jean Presley, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14302 du 8 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BITEMO Gaston, professeur technique adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14303 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr LOUBINDI Zéphirin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14304 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr EBERESSENGA André, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14305 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NZIENGUI Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14306 du 8 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mr JALABOMY Fulgence, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)