Textes de droit congolais

Arrêté n°14653 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr LA VIE Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°14654 du 12 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NKENGUE Marie Jeanne, instrutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14655 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr INGOMBO Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°14656 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle EPON Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14657 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OLION Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14658 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MASSENGO MOUSSOUNDA Bertille Irma (Non publié au JO)

Arrêté n°14659 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr KYDZOUAHD Paul Hubert (Non publié au JO)

Arrêté n°14660 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme GANGA née BAKALA Virginie Aline Makaya (Non publié au JO)

Arrêté n°14661 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BILIMBA Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°14662 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle LOEMBET TSIMBA Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14663 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mr BINDOULA Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14664 du 12 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle LOCKO Elionore Mariline Edwige, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14665 du 12 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mr NGANDZIAMI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°14666 du 12 septembre 2014 autorisant Mlle OKO Sanchelle Gabrielle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14667 du 12 septembre 2014 portant affectation de Mr DZON AKIANA Octave, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14668 du 12 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle NGATSE ISSONGO Josiane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14669 du 12 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ODZALAMBAE Brice, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14670 du 12 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr OTOUMOU Bernard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14671 du 12 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KANGA Albert, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14672 du 12 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mr MBIZI KOUENDELA Alain Claude Edouard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)