Textes de droit congolais

Arrêté n°14633 du 12 septembre 2014 fixant les attributions des commissions spécialisées du comité d'organisation des onzièmes jeux africains, Brazzaville 2015 (Publié au JO 2014-38)

Arrêté n°14634 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr MANANGA SANGTOU Apollinaire, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14635 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr MITCHA Corneille, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14636 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr ITCHOUKOU Jean, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14637 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et versement de Mme MPOUNDA née BAKOUETELA Marie Jeanne, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14638 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr EKIMETSUI Célestin, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14639 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr ILOKI Casimir, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°14640 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MAYELA Rachel Lysie Rose, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14641 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle LOUBAKI NDOULOU Marie Sylvie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°14642 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mme EMINA née OPENDA LOYANI Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14643 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr EBAKA Jean Claude, greffier principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14644 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOUNDZONGO Cosquin Boris Rogatien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(adminitration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14645 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle ONENGO ONGADOTE Marie Claire, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14646 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ELENGA OYOMBA Augustin, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14647 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr DIDEME Appliant (Non publié au JO)

Arrêté n°14648 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NKOUNGA Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14649 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr TCHICAYA Pierre Stlvère, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14650 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle SINGBO Pascaline, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14651 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle MALOMI Jeanne professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14652 du 12 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NSIEL Patrice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)