Textes de droit congolais

Décret n°2014-460 du 18 septembre 2014 portant nomination des officiers de la police nationale au titre de l'année 2014 (4ème trimestre) (Publié au JO 2014-39)

Arrêté n°14907 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme NGAKOSSO née OMBAMBA ODZEYI Clotilde, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14908 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeur certifiées des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme BABASSANA- SAMBA née BATOLA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°14909 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr PEKO Simon Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14910 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NKOUSSENGOMONA Georges, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14911 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, reclassement et versement de Mr MOULOUNGUI Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14912 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MOUKOURI Abel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14913 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NKOU Lambert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14914 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr EKOLI MOLONDZO Jean Pierre professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14915 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MENGA Sylvie Judith, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14916 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NOMBOT Alain Parfait, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14917 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr ELENGA Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°14918 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr NGOUATTA Casimir, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14919 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr DANGOUAMA Alain Claude, professeur certifié des lycées des cadres des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14920 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr NGAPI Aldron Pamphile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14921 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KALIELE ANDEKE Rith Hermine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14922 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr SAMBA Jean Romain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14923 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr LOEMBA MAKOSSO Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14924 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme OKOKO née MOUTOU BOUANGA Sidonie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14925 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versment de certains professeurs certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr KOUKA Allain Célestin (Non publié au JO)