Textes de droit congolais

Arrêté n°15990 du 29 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle BITSINDOU Véronique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15991 du 29 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle EBOMBO Simone, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15992 du 29 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle NGOMA LOUVOUNOU Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15993 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans titre des années 2010, 2012 bonification d'échelon et versement de Mme LOUZOLO née TONGO-PONGUI Monique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15994 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle KIBONGUI Pierrette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15995 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr GAMA Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15996 du 29 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MOUKANDA LEBOUYI Blanchard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15997 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OMENE BABIESSA David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15998 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGUIE Francis Max, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15999 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle DINGA KINKOULOU Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16000 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MAKOUMBOU Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°16001 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr NGOMBE Louis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16002 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ETOU Ginette Carole, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16003 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Mme NZENZEKI née MOUKONGO Marylin Patricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16004 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle BAKANA Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16005 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans u titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOMBO Bruno Ulrich Roch, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16006 du 29 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr IBARA Bonaventure, instituteur des candres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16007 du 29 septembre 2014 portant versement et inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude de Mlle FOUKISSA Elisabeth, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16008 du 29 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme MAMBASSELE née BOUNKAZI HOUMBA Eliane, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16009 du 29 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NSOUEKOLO Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)