Textes de droit congolais

Arrêté n°16128 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MASSOUELA Jean Benoît, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16129 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr GOMBA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16130 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NTOUALANI André Marcel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16131 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mr... (Non publié au JO)

Arrêté n°16132 du 30 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle DIATOULOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16133 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme BATSA née FOUTOU Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16134 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle OKEME Edzack Béphanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16135 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MABOUSSOU Jean François (Non publié au JO)

Arrêté n°16136 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000,2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr HABONEHOUS Jacob Marius, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16137 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr BONGO- PASSI Omer (Non publié au JO)

Arrêté n°16138 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des nnées 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mr BOUNGOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16139 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mr BINSAMOU Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°16140 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NZALABAKA Samuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16141 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 etversement de Mr AYEREBOUA Eustache, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16142 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MAYOUKOU Eve Justine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16143 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle NDOUDI Barbe, institutrice adjointe, des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16144 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ANGONO Alphonse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16145 du 30 septembre 2014 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2013 de Mr MBOUNGOU Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°16146 du 30 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr OPENDA Ludovic, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°16147 du 30 septembre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mr ANDOANDZIAN-MONGO Adolf, lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)