Textes de droit congolais

Arrêté n°16279 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ITOUA Jérôme, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16280 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr IBARA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16281 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification et versement de Mlle WENABALA Pierrette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16282 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr POUNGUI Victor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16283 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification d'échelon de Mlle KITSOUTSOUBI Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16284 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr ELENGA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°16285 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ATIBAYEBA Sandra Philippine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16286 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ABARAKA Mellon Siriack, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16287 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ONDONGO Alain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16288 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mr PAMBOU Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16289 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle LEZOLIMO Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16290 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MASSIALA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°16291 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ODZISSA Laure, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16292 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle LEKO KIBODI Marthe, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16293 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mlle TCHICAYA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16294 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr EBARA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16295 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NZONDO Alfred - Lambert - Félicité, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°16296 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle PAMBOU Lydie Béatrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16297 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KIMBATSA Joseph, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16298 du 1 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOMBO Paul, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la... (Non publié au JO)