Textes de droit congolais

Arrêté n°16825 du 8 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KIONGA Jean Hubert, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16826 du 8 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MAKOUMBOU BAKEZA Cornélie Létycia, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16827 du 8 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr OKOUERE Jean, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16828 du 8 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle SHN'KENGOLO Victorine, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°16829 du 8 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle SHERI Yvette Clarisse, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16830 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MBE, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16831 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle MOUKOULA Marie Jeanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16832 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1993, de Mr BOUTTI Claude Christian, administrateur de santé des cadres de la catégorie A, hérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16833 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MASSAMBA Jean, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16834 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 versement et bonification d'échelon de Mr KINDI Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16835 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr TALAMOUROU Abraham, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16836 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr EWOLOUMA Jean Frédéric, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16837 du 8 octobre 2014 plaçant Mme NGOMA née NKOUNKOU LOUMPANGOU Célestine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en position de détachement (Non publié au JO)

Arrêté n°16838 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr GOUARI-MAMBOUANA Yves Ferdinand (Non publié au JO)

Arrêté n°16839 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr BAFOUATIKA Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°16840 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr MOLONGANDZEYI Rufin Patrick (Non publié au JO)

Arrêté n°16841 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr KENGUISSA NZOUSSI Ghislain Eric Fortuné, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16842 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement Mlle OVOULAKA Prudence Théodilène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16843 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et bonification de 10% de la solde mensuelle à Mme LECKOMBA née LOUMETO POMBO Jeanne Françoise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16844 du 8 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et bonification de 10% de salaire de Mr NGOUAKA Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)