Textes de droit congolais

Arrêté n°17098 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MADZOUKA Delphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17099 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MALANDA Mireille Patricia Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17100 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994-1996-1998-2000-2002-2004-2006-2008-2010-2012 et versement de Mme NGOUNDE née MOBENDZA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17101 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994-1996-1998-2000-2002-2004-2006-2008-2010-2012 et versement de Mlle KITSOUKOU MBESSELE Nadine Jocelyne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17102 du 10 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle EKAO-TAVIE Mireille, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17103 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle ELANGUE Véronique, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17104 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007-2009-2011 et versement de Mlle MPASSI BABOMBA Chimel Gadèlle, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17105 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009-2011 et versement de Mlle NDOUNDOU Pauline Eliane, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17106 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991-1993-1995-1997-1999-2001-2003-2005-2007-2009-2011 et versement de Mr NDOMBE Jean Serge, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17107 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008-2010-2012 et versement de Mlle BALANDISSA SOKO Claudia Chantal, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17108 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de Mr LOMINGUI Joseph, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17109 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de Mr YOMO Jean Baptiste, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17110 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de Mr YANDOUMA Honoré Noël, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17111 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr OPELE OBOROBEA, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(dounes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17112 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008-2010-2012 et versement de Mr MABIALA Alphonse, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs financiers -SAF-(dounes), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17113 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011-2013 et versement de Mr MASSENGO Antoine, inspecteur adjoint des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17114 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011-2013 et versement de Mr MALLALI Lucien Simon, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des contributions directes (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°17115 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle OVAGA Brigitte Esther, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17116 du 10 octobre 2014 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2012 et versement de Mlle GANSSIALA Jacqueline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17117 du 10 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009-2011-2013 et versement de Mr MASSAMBA Joseph, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes), admis à la retraite (Non publié au JO)