Textes de droit congolais

Arrêté n°17487 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.OKO Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17488 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BOTOBIWA Rebecca, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17489 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mme.MANDOUNOU née BASSANZA Marie Angélique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17490 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NKOUMA-NGANGOUE Ulrich, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°17491 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NSIELA Jean, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17492 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.DZOUBOUGUI LOUNI Tite, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17493 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MAYELE Ernest, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17494 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MONTALI, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17495 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.EBAT Pierre, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17496 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MPESSE André, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17497 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2012 et versement de Melle.OKOUOPO Alphonsine, prote des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (imprimerie), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17498 du 14 octobre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mme.YABA-NGO née PEMBE DIBAKISSA Thérèse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17499 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KOUEYI KIDZOUAH Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°17500 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KABAT Arsène Rémy, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17501 du 14 octobre 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZABA - MIENANDY Danhy Lunick, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et... (Non publié au JO)

Arrêté n°17502 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.DISSISSA Aloyse (Non publié au JO)

Arrêté n°17503 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGALI Gisèle, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17504 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MBANI née MVOUAMA Irène, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17505 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.DZOUEKE Michel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17506 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.TCHIBINDA Roger (Non publié au JO)