Textes de droit congolais

Arrêté n°17560 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.DOMBI Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17561 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KIBIHAT- NDINGA Antoine Gaëtan, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17562 du 15 octobre 2014 portant versement et bonification de M.NGOTENE André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17563 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.MENANZALA née MPOUANKE Emilie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17564 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MATSOUELE Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°17565 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.KISSILBANI MAFOUABOU Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°17566 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.DISSONDET MAUTH née ENANGOUANI Monique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17567 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.LAHOU NKOUKA Jeannette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17568 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MVOULAYOU Yvonne (Non publié au JO)

Arrêté n°17569 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de M.LOUBASSOU Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17570 du 15 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOUMOUTH Marcel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17571 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 versement et bonification d'échelon de Melle.TINOU Philomène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17572 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.GALOUO Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17573 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.AMBE- MFOUO Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17574 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MBOLA Olga (Non publié au JO)

Arrêté n°17575 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement)en tête : Mme.MAMADOU-HOGUE née MBOUNDZOU- NGOMACH (Non publié au JO)

Arrêté n°17576 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.LOUSSEMO Marie Berthe, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17577 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1990, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOUKENGUIRILA Joachim, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17578 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.HAMBANOU Joseph, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17579 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DZONGOUAN François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)