Textes de droit congolais

Arrêté n°17574 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MBOLA Olga (Non publié au JO)

Arrêté n°17575 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement)en tête : Mme.MAMADOU-HOGUE née MBOUNDZOU- NGOMACH (Non publié au JO)

Arrêté n°17576 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.LOUSSEMO Marie Berthe, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17577 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1990, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOUKENGUIRILA Joachim, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17578 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.HAMBANOU Joseph, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17579 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DZONGOUAN François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17580 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.DIAMONIKA Thérèse, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17581 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.DEKANGA Nelly, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17582 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BIHANGOU François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17583 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NGOKABA Ludovic, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°17584 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MAMBOU Jean De Dieu, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17585 du 15 octobre 2014 portant versement promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de Melle.NGASSAÏ Edwige Rachel, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services adminitratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17586 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.NGANDOUNOU Marie Yolande, contrôleur principal des contrabutions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°17587 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KINKOSSO Marie Fernande, contrôleur prinicipal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°17588 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.TSOKINI née KOUMOU Georgette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17589 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.EWAMELA Chancely Dario, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°17590 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NGAKISSI Abraham, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17591 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 207, 2009, 2011, 2013 et versement de M.NKOMBO Pierre, lieutenant des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17592 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MBEMBA née LOUAMBA Jeannette Marie Léontine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17593 du 15 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur lite d'aptitude et versement de Melle.OPIAPA Jacqueline, secrétaire principale d'administration contracteulle (Non publié au JO)